mentions légales

Le présent site Internet www.noous.co est la propriété exclusive de la société NOOUS.

Site : www.noous.co (ci-après désigné le « Site »).

NOOUS est une Société par Actions Simplifiée, au capital de 1 044 000 euros, ayant son siège social 93, Rue du lac 31670 Labège, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 424 983 724.

Responsabilité de NOOUS

NOOUS ne saurait garantir que l’accès au Site sera ininterrompu, exempt de retards, d’erreurs ou de virus, ni que les informations diffusées sur le Site sont complètes, exactes ou actualisées.

En conséquence, la société NOOUS ne pourra en aucun cas être tenue responsable, à quelque titre que ce soit, de tout dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, y compris, sans que cette liste soit limitative, toute perte de données, de profits, de revenus, d’exploitation, ou toute atteinte à l’image, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site, de son contenu, des informations qu’il contient ou auxquelles il permet d’accéder, ainsi que de toute reproduction, représentation ou exploitation, de quelque nature que ce soit, du Site.

Coordonnées de NOOUS

Siège social : 93, Rue du lac 31670 Labège
Email : contact@noous.co
Directeur de la publication : Frédéric CARPENT

Hébergeur du site

Nom de la société : GANDI
Adresse : 63-65 Bd Masséna, 75013 Paris
Téléphone : +33 (0) 1 70.37.76.61

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le Site est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, soumis aux droits d’auteur et/ou aux droits des marques. Toute utilisation, reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du Site, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable du titulaire des droits concernés, est strictement interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle, ainsi qu’une violation de toute autre législation applicable.

Les marques « NOOUS » et son logo sont des marques déposées. Leur usage, quel qu’il soit, requiert l’accord écrit, exprès et préalable de la société NOOUS. Toute utilisation non autorisée de ces marques, ou de toute autre marque détenue par NOOUS, constitue une atteinte à ses droits de propriété intellectuelle et pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

Des liens hypertextes vers des sites tiers peuvent être proposés sur le Site à titre purement informatif et pour la commodité des utilisateurs. NOOUS n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur accès, contenu, exactitude, légalité ou disponibilité.

Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte vers le Site ou d’utiliser le logo de NOOUS à des fins de renvoi, sans l’autorisation écrite préalable de la société. Toute création non autorisée de lien ou usage non autorisé du logo est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.

Protection des données à caractère personnel

NOOUS accorde une importance primordiale à la protection des données à caractère personnel des utilisateurs de son Site, ainsi que de l’ensemble de ses interlocuteurs (clients, prospects, partenaires, prestataires, fournisseurs, candidats), dans le strict respect de la réglementation applicable, et notamment du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Les modalités de traitement des données à caractère personnel collectées par NOOUS sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site, laquelle précise notamment les finalités des traitements, les bases légales, les destinataires des données, les durées de conservation, ainsi que les droits dont disposent les personnes concernées.

Par ailleurs, une Politique de cookies distincte sera bientôt accessible sur le Site. Elle décrit les conditions d’utilisation, de gestion et de suppression des cookies et autres traceurs susceptibles d’être déposés sur le terminal de l’utilisateur lors de sa navigation sur le Site.

Pour toute demande relative à la protection de vos données personnelles ou à l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter NOOUS à l’adresse suivante : dpo@noous.co.